Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 18287 posée par M. Bernard Bonne

    Contraintes d'ordre réglementaire pour les armuriers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18288 posée par M. Bernard Bonne

    Accès aux consultations de gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18289 posée par M. Bernard Bonne

    Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12801 posée par M. Bernard Bonne

    Hausse des charges dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11177 posée par M. Bernard Bonne

    Baisse de remboursement de dispositifs médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11176 posée par M. Bernard Bonne

    Anticancéreux et risques pour certains malades

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05819 posée par M. Bernard Bonne

    Situation de la chirurgie rachidienne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04296 posée par M. Bernard Bonne

    Droit d'accès aux soins au sein des centres d'action médico-sociale précoce

    La question est caduque

    Pertinence Faible