Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 25413 posée par M. Hugues Saury

    Respect du bien-être animal dans les abattoirs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 24622 posée par M. Hugues Saury

    Contrat d'objectifs et de performance de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 20303 posée par M. Hugues Saury

    Modalités d'application du plan de relance dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 1446S posée par M. Hugues Saury

    Avenir de l'arboretum national des Barres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 18223 posée par M. Hugues Saury

    Situation des trufficulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27998 posée par M. Hugues Saury

    Inscription de la race de chien american bully à la liste des chiens susceptibles d'être dangereux

    La question est caduque

  2. Question n° 27860 posée par M. Hugues Saury

    Éligibilité du conseil stratégique à l'utilisation des produits phytosanitaires au compte professionnel de formation

    La question est caduque

  3. Question n° 22552 posée par M. Hugues Saury

    Avenir de la filière betterave-sucre

    La question est caduque