Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 21735 posée par M. Pierre Louault

Renouvellement des orthèses plantaires par les orthopédistes-orthésistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/03/2021
Pertinence
Question n° 1271G posée par M. Pierre Louault

Pesanteur administrative des agences régionales de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence
Question n° 14468 posée par M. Pierre Louault

Risques occasionnés par la création d'un deuxième numéro d'appel d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14089 posée par M. Pierre Louault

Statut des proches-aidants dans les cas de psychiatrie

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13499 posée par M. Pierre Louault

Moratoire sur le déremboursement de l'homéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25173 posée par M. Pierre Louault

Diminution des tarifs des prestations de santé à domicile

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 13927 posée par M. Pierre Louault

Compléments alimentaires et mesures pour encourager le recours aux interventions non-médicamenteuses

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 10530 posée par M. Pierre Louault

Augmentation du numerus clausus

La question est caduque

23/05/2019
Pertinence