Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0390S posée par M. Pierre Louault

    Traitement des boues par les collectivités et analyse covid

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

  2. Question n° 0302S posée par M. Pierre Louault

    Signalisation pour les non-voyants dans le métro parisien

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  3. Question n° 26088 posée par M. Pierre Louault

    Réforme de la prise en charge des véhicules pour personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  4. Question n° 21735 posée par M. Pierre Louault

    Renouvellement des orthèses plantaires par les orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 1339S posée par M. Pierre Louault

    Prise en charge des accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0084S posée par M. Pierre Louault

    Situation alarmante de l'hôpital en Indre-et-Loire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 25173 posée par M. Pierre Louault

    Diminution des tarifs des prestations de santé à domicile

    La question est caduque

  3. Question n° 15672 posée par M. Pierre Louault

    Entreprises de loisirs indoor face au contexte sanitaire

    La question est caduque

  4. Question n° 13927 posée par M. Pierre Louault

    Compléments alimentaires et mesures pour encourager le recours aux interventions non-médicamenteuses

    La question est caduque

  5. Question n° 10530 posée par M. Pierre Louault

    Augmentation du numerus clausus

    La question est caduque