Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 21735 posée par M. Pierre Louault

    Renouvellement des orthèses plantaires par les orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 1271G posée par M. Pierre Louault

    Pesanteur administrative des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 14468 posée par M. Pierre Louault

    Risques occasionnés par la création d'un deuxième numéro d'appel d'urgence

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 14089 posée par M. Pierre Louault

    Statut des proches-aidants dans les cas de psychiatrie

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  5. Question n° 13499 posée par M. Pierre Louault

    Moratoire sur le déremboursement de l'homéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25173 posée par M. Pierre Louault

    Diminution des tarifs des prestations de santé à domicile

    La question est caduque

  2. Question n° 13927 posée par M. Pierre Louault

    Compléments alimentaires et mesures pour encourager le recours aux interventions non-médicamenteuses

    La question est caduque

  3. Question n° 10530 posée par M. Pierre Louault

    Augmentation du numerus clausus

    La question est caduque