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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 04506 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Inégalité de traitement des praticiens hospitaliers face au décret 2020-1182 du 28 septembre 2020
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 01805 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 01806 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Oubliés du Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
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Question n° 24472 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Demi-part fiscale des anciens combattants pour tous les conjoints survivants
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 22920 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Non-application du Ségur de la santé aux personnels des centres de santé infirmiers de la fonction publique territoriale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 28346 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Oubliés du Ségur de la santé
La question est caduque
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Question n° 25863 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
La question est caduque
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Question n° 21425 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Inégalités du Ségur de la santé
La question est caduque
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Question n° 16236 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Réouverture des restaurants, cafés et bars
La question est caduque
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Question n° 12832 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Politique de maintien à domicile des mineurs handicapés et transferts de compétences aux collectivités territoriales
La question est caduque