Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 1692S posée par Mme Sylvie Vermeillet
Extension du « dispositif Ségur » aux professionnels des centres de santé de la fonction publique territoriale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
-
Question n° 08627 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Portage public-privé et construction d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 0319G posée par Mme Sylvie Vermeillet
Plans régionaux de santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 03205 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Cotisation subsidiaire maladie pour les agriculteurs
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
4 questions
-
Question n° 24936 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Conditions tarifaires de la prestation de santé à domicile
La question est caduque
-
Question n° 04039 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Accès aux soins en milieu rural
La question est caduque