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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0703S posée par Mme Angèle Préville

    Ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse et plan national ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  2. Question n° 0374S posée par Mme Angèle Préville

    Financement de la pédagogie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

  3. Question n° 1974S posée par Mme Angèle Préville

    Absence de consulat ou de section consulaire à Tripoli

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

  4. Question n° 1860S posée par Mme Angèle Préville

    Éligibilité des services départementaux d'incendie et de secours aux instruments financiers de soutien à l'investissement de l'État

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

  5. Question n° 1707S posée par Mme Angèle Préville

    Éducation manuelle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0668S posée par Mme Angèle Préville

    Pénurie préoccupante de dons à l'établissement français du sang

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.