Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 18914 posée par M. Laurent Duplomb

    Financement de l'agriculture de précision

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 1411G posée par M. Laurent Duplomb

    Agriculture et écologie

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 09963 posée par M. Laurent Duplomb

    Financement des projets de stockage de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 08250 posée par M. Laurent Duplomb

    Facturation des services d'eau et d'assainissement

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

  5. Question n° 06719 posée par M. Laurent Duplomb

    Taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06957 posée par M. Laurent Duplomb

    Eragrostis curvula

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  2. Question n° 23499 posée par M. Laurent Duplomb

    Pratique de la pêche de loisirs

    La question est caduque