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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 04300 posée par M. Jean-Marie Janssens
Pass culture et mobilités en milieu rural
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 02643 posée par M. Jean-Marie Janssens
Situation des sapeurs-pompiers français
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 02644 posée par M. Jean-Marie Janssens
Reconnaissance des personnels des établissements sociaux et services médico-sociaux
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02650 posée par M. Jean-Marie Janssens
Réglementation concernant l'implantation de gîtes dans les communes situées en zone touristique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 24705 posée par M. Jean-Marie Janssens
Différences de modalités du passe sanitaire entre les établissements d'enseignement artistique publics et privés
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 02646 posée par M. Jean-Marie Janssens
Revalorisation des traitements indiciaires pour les professionnels des résidences autonomie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28425 posée par M. Jean-Marie Janssens
Revalorisation des traitements indiciaires pour les professionnels des résidences autonomie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25356 posée par M. Jean-Marie Janssens
Réforme des compétences de la profession infirmière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23652 posée par M. Jean-Marie Janssens
Reconnaissance de la profession de psychologue
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23203 posée par M. Jean-Marie Janssens
Développement du télétravail
La question est caduque
Pertinence