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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 01/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 06874 posée par M. Serge Babary
Contrôle technique des véhicules à deux roues motorisés
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 13565 posée par M. Serge Babary
Conditions d'attribution de la mention « Morts pour la France » aux anciens combattants des conflits en Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
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Question n° 13466 posée par M. Serge Babary
Protection du consommateur en cas de défaillance des compagnies aériennes
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 0954S posée par M. Serge Babary
Réalisation d'un réseau express métropolitain dans le département d'Indre-et-Loire
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 07653 posée par M. Serge Babary
Modalités de recouvrement du forfait post-stationnement par les opérateurs de mobilité
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0355S posée par M. Serge Babary
Liaison ferroviaire Paris-Tours
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1920S posée par M. Serge Babary
Liaison ferroviaire Paris-Tours
La question est caduque
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Question n° 09582 posée par M. Serge Babary
Inquiétudes des entreprises de taxis en zone rurale
La question est caduque