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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 0554S posée par M. Serge Babary

   Réforme de l'assiette de cotisations des travailleurs indépendants

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   30/03/2023
2. Question n° 03196 posée par M. Serge Babary

   Difficultés de recrutement rencontrées dans le secteur du handicap

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   13/10/2022
3. Question n° 01856 posée par M. Serge Babary

   Situation des salariés des chambres de métiers et de l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   28/07/2022
4. Question n° 01573 posée par M. Serge Babary

   Revalorisation du point d'indice des agents des chambres de commerce et d'industrie

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   21/07/2022
5. Question n° 23417 posée par M. Serge Babary

   Situation des conventions collectives rattachées dans le cadre des rapprochements de branches.

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   24/06/2021

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 05297 posée par M. Serge Babary

   Autorisations de temps partiel accordées dans l'éducation nationale

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   16/02/2023
2. Question n° 08415 posée par M. Serge Babary

   Recours à des contrats d'engagement éducatifs pour les accueils de loisirs sans hébergement

   La question est caduque

   10/01/2019