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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 01/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 18573 posée par M. Serge Babary
Baisse des crédits du compte d'affectation spéciale pour le développement agricole et rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 18617 posée par M. Serge Babary
Situation des centres équestres pendant le second confinement
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 11784 posée par M. Serge Babary
Création de zones de non traitement par des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 11633 posée par M. Serge Babary
Mise en application de l'article 44 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 09433 posée par M. Serge Babary
Formations techniques proposées dans le secteur équestre
Réponse du Ministère du travail