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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 01/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 06874 posée par M. Serge Babary
Contrôle technique des véhicules à deux roues motorisés
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 13466 posée par M. Serge Babary
Protection du consommateur en cas de défaillance des compagnies aériennes
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 07653 posée par M. Serge Babary
Modalités de recouvrement du forfait post-stationnement par les opérateurs de mobilité
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 04834 posée par M. Serge Babary
Urgence de la mise en oeuvre d'un plan vélo
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 04540 posée par M. Serge Babary
Avenir du réseau fluvial français
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0355S posée par M. Serge Babary
Liaison ferroviaire Paris-Tours
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1920S posée par M. Serge Babary
Liaison ferroviaire Paris-Tours
La question est caduque