Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 0679S posée par M. Serge Babary

   Dépôt dématérialisé des comptes annuels des entreprises

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   11/05/2023
2. Question n° 0554S posée par M. Serge Babary

   Réforme de l'assiette de cotisations des travailleurs indépendants

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   30/03/2023
3. Question n° 0286S posée par M. Serge Babary

   Présence de substances dangereuses dans les fournitures scolaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   01/12/2022
4. Question n° 0252S posée par M. Serge Babary

   Situation des locataires du parc social face à l'envolée des coûts de l'énergie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   10/11/2022
5. Question n° 2100S posée par M. Serge Babary

   Fermetures de classes en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   27/01/2022

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0355S posée par M. Serge Babary

   Liaison ferroviaire Paris-Tours

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   19/01/2023
2. Question n° 1920S posée par M. Serge Babary

   Liaison ferroviaire Paris-Tours

   La question est caduque

   11/11/2021