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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 16917 posée par M. Patrice Joly

    Situation des associations exclues du dispositif de secours de l'économie sociale et solidaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 16121 posée par M. Patrice Joly

    Plan exceptionnel proposé par l'union nationale des entreprises adaptées

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

  3. Question n° 11535 posée par M. Patrice Joly

    Financement des contrats d'apprentissage pour la rentrée 2019

    Réponse du Ministère du travail

  4. Question n° 10343 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés de financement des missions locales

    Réponse du Ministère du travail

  5. Question n° 08869 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés rencontrées par les petites communes rurales à la suite de la suppression des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14494 posée par M. Patrice Joly

    Fragilisation de certains groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification

    La question est caduque

  2. Question n° 12556 posée par M. Patrice Joly

    Situation des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification du secteur des transports

    La question est caduque