Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 0757G posée par M. Stéphane Piednoir

    Moratoire sur les jurys rectoraux

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0691G posée par M. Stéphane Piednoir

    Nouveau conseil présidentiel pour la science

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0467G posée par M. Stéphane Piednoir

    Interdiction des chaudières à gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0306G posée par M. Stéphane Piednoir

    Prix de l'électricité

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0238G posée par M. Stéphane Piednoir

    Réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

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