Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02889 posée par M. Stéphane Piednoir

    Grippe aviaire et avenir de la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 25963 posée par M. Stéphane Piednoir

    Définition de l'agriculteur actif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 20649 posée par M. Stéphane Piednoir

    Application de la loi du 30 octobre 2018

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 20309 posée par M. Stéphane Piednoir

    Nouvelles sanctions tarifaires subies par le secteur viticole

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

  5. Question n° 19241 posée par M. Stéphane Piednoir

    Mutualité sociale agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28453 posée par M. Stéphane Piednoir

    Grippe aviaire et avenir de la filière avicole

    La question est caduque

  2. Question n° 23686 posée par M. Stéphane Piednoir

    Plan pollinisateurs et zones de butinage

    La question est caduque