Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 04955 posée par M. Emmanuel Capus

Revalorisation des actes de kinésithérapie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

26/01/2023
Question n° 04822 posée par M. Emmanuel Capus

Tarif des actes des laboratoires de biologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

19/01/2023
Question n° 03736 posée par M. Emmanuel Capus

Vente des cigarettes électroniques et des e-liquides dans les grandes enseignes de supermarché

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

10/11/2022
Question n° 00131 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Question n° 00132 posée par M. Emmanuel Capus

Personnels des cabinets de radiologie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24907 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des praticiens hospitaliers

La question est caduque

14/10/2021
Question n° 24810 posée par M. Emmanuel Capus

Personnels des cabinets de radiologie

La question est caduque

07/10/2021
Question n° 20548 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des praticiens hospitaliers

La question est caduque

04/02/2021
Question n° 19581 posée par M. Emmanuel Capus

Personnels des cabinets de radiologie

La question est caduque

17/12/2020
Question n° 14708 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des étudiants en médecine partis étudier au sein de l'Union européenne

La question est caduque

12/03/2020