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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 10200 posée par M. Emmanuel Capus
Baisse du nombre d'assistantes maternelles
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
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Question n° 07121 posée par M. Emmanuel Capus
Rapport de la Cour des comptes sur l'élevage bovin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 06433 posée par M. Emmanuel Capus
Régime indemnitaire des enseignants du secondaire détachés dans l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 06109 posée par M. Emmanuel Capus
Cours criminelles départementales
Réponse du Ministère de la justice
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Question n° 05241 posée par M. Emmanuel Capus
Départ à la retraite des professeurs des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 05683 posée par M. Emmanuel Capus
Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives sous contrat EESPIG
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 04714 posée par M. Emmanuel Capus
Rachat de l'énergie produite chez les possesseurs de panneaux photovoltaïques
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 00134 posée par M. Emmanuel Capus
Difficultés de certains conseils municipaux pour récompenser leurs administrés ayant aidé dans les centres de vaccination installés sur leur territoire
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 27221 posée par M. Emmanuel Capus
Prix de la baguette de pain
La question est caduque
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Question n° 27167 posée par M. Emmanuel Capus
Difficultés de certains conseils municipaux pour récompenser leurs administrés ayant aidé dans les centres de vaccination installés sur leur territoire
La question est caduque