Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 01794 posée par M. Olivier Jacquin
Cessation temporaire d'activité de la plateforme Uber
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
-
Question n° 01871 posée par M. Olivier Jacquin
Acquittement par Uber de ses obligations fiscales
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Question n° 22080 posée par M. Olivier Jacquin
Accès aux registres des entreprises du transport, du négoce ou du courtage de déchets
Réponse du Ministère de la transition écologique
-
Question n° 0748G posée par M. Olivier Jacquin
Saint-Gobain
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
-
Question n° 08674 posée par M. Olivier Jacquin
Tramway de Jérusalem
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 27713 posée par M. Olivier Jacquin
Achat par l'État de la société française Donges-Metz
La question est caduque
-
Question n° 27763 posée par M. Olivier Jacquin
Accès au matériel ferroviaire roulant dans le cadre de l'ouverture à la concurrence
La question est caduque
-
Question n° 27030 posée par M. Olivier Jacquin
Achat par l'État de la société française Donges-Metz
La question est caduque
-
Question n° 16675 posée par M. Olivier Jacquin
Contrôle des plateformes numériques et location de compte
La question est caduque
-
Question n° 16676 posée par M. Olivier Jacquin
Effets de la réforme de l'aide à la création ou à la reprise d'une entreprise sur la création de microentreprises
La question est caduque