Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 1310G posée par Mme Véronique Guillotin

    Accélération du déploiement de l'e-santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0594S posée par Mme Véronique Guillotin

    Double cursus médecine-sciences

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 26336 posée par Mme Véronique Guillotin

    Études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22341 posée par Mme Véronique Guillotin

    Études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22293 posée par Mme Véronique Guillotin

    Accueil d'étudiants en médecine dans les associations de soins non programmés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12281 posée par Mme Véronique Guillotin

    Conditions d'éligibilité au financement des assistants médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11868 posée par Mme Véronique Guillotin

    Accueil d'étudiants en médecine dans les associations de soins non programmés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses