Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 19973 posée par Mme Véronique Guillotin

    Exclusion des soignants des établissements privés à but non lucratif des accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 1087G posée par Mme Véronique Guillotin

    Vaccination contre le papillomavirus

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  3. Question n° 12313 posée par Mme Véronique Guillotin

    Plan d'économies dans le secteur du maintien à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 10073 posée par Mme Véronique Guillotin

    Plan d'économies dans le secteur du maintien à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 0284S posée par Mme Véronique Guillotin

    Financement du sport sur ordonnance

    Réponse du Ministère de la culture

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 26324 posée par Mme Véronique Guillotin

    Déserts médicaux

    La question est caduque

  2. Question n° 26330 posée par Mme Véronique Guillotin

    Réforme du financement de la radiothérapie

    La question est caduque

  3. Question n° 26338 posée par Mme Véronique Guillotin

    Problématiques de réglementation de la profession de chiropracteur

    La question est caduque

  4. Question n° 24771 posée par Mme Véronique Guillotin

    Déserts médicaux

    La question est caduque

  5. Question n° 23168 posée par Mme Véronique Guillotin

    Réforme du financement de la radiothérapie

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses