Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 0711G posée par M. Franck Menonville

    Crise agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 07300 posée par M. Franck Menonville

    Dispositif travailleurs occasionnels-demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 05815 posée par M. Franck Menonville

    Versement des aides de la politique agricole commune aux anciens élus

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 04614 posée par M. Franck Menonville

    Taux de TVA sur la vente de poissons par les aquaculteurs aux adhérents des fédérations et associations de pêche

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  5. Question n° 03415 posée par M. Franck Menonville

    Assurance récolte en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10815 posée par M. Franck Menonville

    Recyclage des pneus usagés

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 0175S posée par M. Franck Menonville

    Difficultés dans l'application des dispositions du volet forêt du plan de relance

    La question a été retirée

  3. Question n° 28010 posée par M. Franck Menonville

    Ostéopathes animaliers

    La question est caduque

  4. Question n° 27950 posée par M. Franck Menonville

    Exportation des grumes chêne

    La question a été retirée

  5. Question n° 27388 posée par M. Franck Menonville

    Conséquences du conflit en Ukraine sur le marché des engrais

    La question est caduque