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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 94 trouvées
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Question n° 10949 posée par Mme Michelle Gréaume
Conditions de mise en oeuvre des « groupes de besoins » au collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 10689 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation des assistants sociaux de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 10493 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation des filières de l'endive et de la chicorée
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 10494 posée par Mme Michelle Gréaume
Diminution de la dotation forfaitaire de recensement
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 10580 posée par Mme Michelle Gréaume
Modalités d'application de l'article 222-14-2 du code pénal
Réponse du Ministère de la justice
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 11505 posée par Mme Michelle Gréaume
Expulsions de personnes protégées par le droit international
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 11506 posée par Mme Michelle Gréaume
Mise à jour du cadre réglementaire de l'accueil familial
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 11230 posée par Mme Michelle Gréaume
Prise en compte des effectifs des très petites sections
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 11112 posée par Mme Michelle Gréaume
Difficultés rencontrées par les malades du Covid long
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 11125 posée par Mme Michelle Gréaume
Revendications des infirmiers et infirmières exerçant en libéral
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention