Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0425G posée par Mme Michelle Gréaume

    Grève des salariés de Vertbaudet

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  2. Question n° 01372 posée par Mme Michelle Gréaume

    Conditions d'exercice de la profession de conducteur d'autobus et autocars

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 01373 posée par Mme Michelle Gréaume

    Aide financière à la reprise d'un emploi en cas de mobilité géographique

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  4. Question n° 1360G posée par Mme Michelle Gréaume

    Politique de l'emploi face à l'explosion du chômage

    Réponse du Ministère du travail

  5. Question n° 0240G posée par Mme Michelle Gréaume

    Violences faites aux femmes dans le milieu professionnel

    Réponse du Ministère du travail

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01087 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation de l'entreprise Valdunes dans le Nord

    La question a été retirée

  2. Question n° 25685 posée par Mme Michelle Gréaume

    Conditions d'exercice de la profession de conducteur d'autobus et autocars

    La question est caduque

  3. Question n° 20362 posée par Mme Michelle Gréaume

    Moyens de l'inspection du travail et entraves à l'exercice de son autorité

    La question est caduque