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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 1095S posée par M. Olivier Henno

   Taxation du carbone et centre de valorisation énergétique Flamoval

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   15/02/2024
2. Question n° 0394G posée par M. Olivier Henno

   Présence de La Poste dans les territoires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   11/05/2023
3. Question n° 0576S posée par M. Olivier Henno

   Automatisation du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée et impact sur le budget de la commune de Lambersart

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   06/04/2023
4. Question n° 23747 posée par M. Olivier Henno

   Exclusion des agents de la chambre des métiers et de l'artisanat des droits à la formation professionnelle continue

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   15/07/2021
5. Question n° 1455S posée par M. Olivier Henno

   Application des mesures du plan de filière de la presse d'information

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   14/01/2021

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