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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

1. Question n° 0505G posée par M. Dany Wattebled

   Hijab dans le sport

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   29/06/2023
2. Question n° 0422G posée par M. Dany Wattebled

   Protection des policiers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   25/05/2023
3. Question n° 06560 posée par M. Dany Wattebled

   Renforcer les sanctions pénales des violences routières

   Réponse du Ministère de la justice

   27/04/2023
4. Question n° 00165 posée par M. Dany Wattebled

   Harcèlement et escroqueries sur le compte personnel de formation

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   07/07/2022
5. Question n° 00194 posée par M. Dany Wattebled

   Prévention du suicide parmi les forces de l'ordre

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   07/07/2022

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 26863 posée par M. Dany Wattebled

   Prise en compte des cellules pénitentiaires au titre de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain

   La question est caduque

   24/02/2022
2. Question n° 26606 posée par M. Dany Wattebled

   Prévention des suicides parmi les forces de l'ordre

   La question est caduque

   10/02/2022