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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 1093G posée par M. Xavier Iacovelli
Fait divers dans un hôtel social du 92
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 10114 posée par M. Xavier Iacovelli
Situation du lycée Paul Langevin de Suresnes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06394 posée par M. Xavier Iacovelli
École de plein air de Suresnes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 04848 posée par M. Xavier Iacovelli
Reprise partielle du bénéfice du CITS aux ESPICS
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 02959 posée par M. Xavier Iacovelli
Pollution des sols dans les équipements scolaires à proximité d'anciens sites industriels
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 07525 posée par M. Xavier Iacovelli
Situation et avenir des établissements de santé privés à but non lucratif
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence