Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 05554 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Perspectives pour la filière des gaz liquides

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19313 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Négociations sur la convention d'objectifs et de gestion 2021-2025 entre la caisse centrale de la mutualité sociale agricole et l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1343G posée par Mme Denise Saint-Pé

    Mission d'aménagement du territoire du transport aérien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07430 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Règle de non-cumul de la dotation d'équipement des territoires ruraux avec certaines subventions

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05688 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10924 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Valorisation des biodéchets dans les territoires ruraux

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne