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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 01/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 00959 posée par M. Max Brisson
Dégradation de la qualité des eaux de baignade de la côte basque
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 1280S posée par M. Max Brisson
Réouverture du train de nuit la Palombe bleue
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0633S posée par M. Max Brisson
Création d'une unité médico-judiciaire dans le ressort du tribunal de grande instance de Bayonne
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 07801 posée par M. Max Brisson
Logements d'urgence pour les femmes victimes de violences conjugales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 09190 posée par M. Max Brisson
Droit de préemption des espaces naturels sensibles
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0041S posée par M. Max Brisson
Droit de préemption des espaces naturels sensibles
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 24758 posée par M. Max Brisson
Dégradation de la qualité des eaux de baignade de la côte basque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1408S posée par M. Max Brisson
Droit de préemption des espaces naturels sensibles
La question est caduque
Pertinence