Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 01/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00840 posée par M. Max Brisson

    Respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la Nouvelle Aquitaine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0759S posée par M. Max Brisson

    Pêche du saumon dans l'Adour

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09049 posée par M. Max Brisson

    Financement des infrastructures et modes de transports

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0544S posée par M. Max Brisson

    Respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la Nouvelle Aquitaine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07431 posée par M. Max Brisson

    Transit de matière dangereuses sur la RN 134

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06955 posée par M. Max Brisson

    Respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la Nouvelle Aquitaine

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne