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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 01/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 0870S posée par M. Max Brisson
Situation des écoles supérieures d'art territoriales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
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Question n° 0705S posée par M. Max Brisson
Fermeture du service médical d'urgence et de réanimation d'Orthez
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
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Question n° 0607S posée par M. Max Brisson
Conditions d'éligibilité aux aides relatives au statut de calamités agricoles sécheresse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 0563S posée par M. Max Brisson
Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
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Question n° 0359S posée par M. Max Brisson
Absence de débouchés pour la laine de brebis
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 1237S posée par M. Max Brisson
Avenir des établissements privés de santé
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 0521S posée par M. Max Brisson
Réforme des classes préparatoires de la filière économique et commerciale générale
La question a été retirée
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Question n° 0134S posée par M. Max Brisson
Attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires territoriaux exerçant les fonctions de secrétaire de mairie dans les communes de moins de 2 000 habitants
La question a été transformée.
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Question n° 0138S posée par M. Max Brisson
Conséquences de la fin des tarifs réglementés de vente de gaz sur les consommateurs français
La question a été retirée
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Question n° 0035S posée par M. Max Brisson
Critères de la dotation d'équipement des territoires ruraux
La question a été transformée.