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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

1. Question n° 07619 posée par Mme Maryse Carrère

   Désertification médicale et mobilisation des collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   06/07/2023
2. Question n° 0674S posée par Mme Maryse Carrère

   Gestion du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   11/05/2023
3. Question n° 05907 posée par Mme Maryse Carrère

   Difficultés légales pour la récupération de l'aide sociale à l'hébergement par les conseils départementaux

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   23/03/2023
4. Question n° 0131G posée par Mme Maryse Carrère

   Aides énergétiques pour les régies exploitantes de domaines skiables et de stations thermales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   08/12/2022
5. Question n° 02533 posée par Mme Maryse Carrère

   Revalorisation de la fonction d'animateur

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   08/09/2022

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 07965 posée par Mme Maryse Carrère

   Impact de la crise énergétique

   En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   20/07/2023