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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand
Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 1984S posée par M. Frédéric Marchand
Désertification médicale
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 1658S posée par M. Frédéric Marchand
Prise en compte des cellules pénitentiaires dans la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 1675G posée par M. Frédéric Marchand
Économie sociale et solidaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
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Question n° 20204 posée par M. Frédéric Marchand
Cinéma Le Flandria
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0762S posée par M. Frédéric Marchand
Personnes en situation de handicap sans solution
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 28293 posée par M. Frédéric Marchand
Exercice de la profession d'opticien à domicile
La question est caduque
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Question n° 10903 posée par M. Frédéric Marchand
Règles de publicité pour les chirurgiens-dentistes et les professions de santé
La question est caduque
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Question n° 10711 posée par M. Frédéric Marchand
Utilisation de fongicides potentiellement nocifs sur les terrains des clubs de football professionnels
La question est caduque