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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 20729 posée par M. Frédéric Marchand
Accompagnement des agriculteurs maraîchers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1179G posée par M. Frédéric Marchand
Conséquences du rachat de Bombardier par Alstom et incidences sur l'emploi
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
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Question n° 08562 posée par M. Frédéric Marchand
Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand
Lien entre l'emploi et les territoires
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 0166G posée par M. Frédéric Marchand
Accords de rupture conventionnelle collective
Réponse du Ministère du travail
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 28293 posée par M. Frédéric Marchand
Exercice de la profession d'opticien à domicile
La question est caduque