Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0181S posée par M. Rémi Féraud

Pérennisation de l'activité des jardins d'enfants pédagogiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

06/10/2022
Pertinence
Question n° 02350 posée par M. Rémi Féraud

Financement des coûts de formation des apprentis

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

11/08/2022
Pertinence
Question n° 18073 posée par M. Rémi Féraud

Effectifs de police dans le nord-est parisien

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/10/2020
Pertinence
Question n° 16209 posée par M. Rémi Féraud

Ouverture des parcs et jardins à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/05/2020
Pertinence
Question n° 0359S posée par M. Rémi Féraud

Situation des mineurs étrangers isolés

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

17/05/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08125 posée par M. Rémi Féraud

Gestion des frais de santé liés aux accidents de service

En attente de réponse du Premier ministre

03/08/2023
Pertinence
Question n° 17556 posée par M. Rémi Féraud

Projet de transformation de la gare du Nord

La question est caduque

06/08/2020
Pertinence
Question n° 09771 posée par M. Rémi Féraud

Situation humanitaire liée aux campements de migrants dans le nord de Paris

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence