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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 16892 posée par M. Arnaud Bazin
Reproduction des cétacés dans les delphinariums
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 12943 posée par M. Arnaud Bazin
Dévoiement de l'obligation de recyclage des produits électroménagers
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 11819 posée par M. Arnaud Bazin
Détention et utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 11820 posée par M. Arnaud Bazin
Fonds d'aide à l'insonorisation des riverains d'aéroport
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 11645 posée par M. Arnaud Bazin
Recueil des plaintes liées aux fraudes aux certificats d'économies d'énergie
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16805 posée par M. Arnaud Bazin
Objectivisation du nombre de pertes ovines imputables au loup en zone loup
La question est caduque
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Question n° 16807 posée par M. Arnaud Bazin
Observatoire des mesures de protection des troupeaux
La question est caduque
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Question n° 16821 posée par M. Arnaud Bazin
Contrôles in situ des mesures de protection des troupeaux contre la prédation par les loups en zone loup
La question est caduque