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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0219S posée par M. Arnaud Bazin
Incohérences relatives à la gestion du loup en France
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 1965S posée par M. Arnaud Bazin
Cessions en ligne d'animaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 1762S posée par M. Arnaud Bazin
Statistiques des viandes issues de l'abattage sans étourdissement
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 0548S posée par M. Arnaud Bazin
Projet de fermeture du groupement hospitalier Carnelle Portes de l'Oise
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
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Question n° 0507S posée par M. Arnaud Bazin
Rôle de la France dans la lutte contre le braconnage des éléphants d'Afrique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 2098S posée par M. Arnaud Bazin
Incohérences relatives à la gestion du loup en France
La question est caduque
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Question n° 1051S posée par M. Arnaud Bazin
Conditions de production en label rouge des gros bovins de boucherie
La question a été transformée.
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Question n° 0229S posée par M. Arnaud Bazin
Fonctionnement du service public postal dans le département du Val-d'Oise
La question a été transformée.