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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 09317 posée par M. Rachid Temal
Assurance des collectivités locales
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal
Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 05757 posée par M. Rachid Temal
Conséquences des incidents de juillet 2022 dans les transports d'Ile-de-France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 04108 posée par M. Rachid Temal
Difficultés d'accès aux soins dans le Val d'Oise
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 03838 posée par M. Rachid Temal
Exclusion de la République islamique d'Iran de la commission de la condition de la femme à l'organisation des Nations unies
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 10460 posée par M. Rachid Temal
Baisse du taux de couverture de la dotation forfaitaire de recensement et délais de publication des populations légales
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 10462 posée par M. Rachid Temal
Avenir de l'institut national de la consommation et de sa revue « 60 millions de consommateurs »
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 09911 posée par M. Rachid Temal
Reconnaissance des diplômes des praticiens à diplôme hors Union européenne
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 09363 posée par M. Rachid Temal
Avenir de l'institut Paris Région
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
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Question n° 08689 posée par M. Rachid Temal
Avenir de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics