Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1910S posée par M. Sébastien Meurant

    Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 23988 posée par M. Sébastien Meurant

    Prix d'achat des vaccins contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 23989 posée par M. Sébastien Meurant

    Mortalité liée à l'épidémie de la Covid-19 en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 1415S posée par M. Sébastien Meurant

    Fermeture de l'hôpital Roger Prévot à Moisselles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  5. Question n° 16283 posée par M. Sébastien Meurant

    Utilisation de la loi sur le secret des affaires pour censurer des informations au sujet du Levothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22015 posée par M. Sébastien Meurant

    Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

    La question a été retirée

  2. Question n° 18173 posée par M. Sébastien Meurant

    Monopole de l'oxygène médical produit par cryodistillation

    La question est caduque

  3. Question n° 16761 posée par M. Sébastien Meurant

    Monopole de l'oxygène médical produit par cryodistillation

    La question est caduque

  4. Question n° 15367 posée par M. Sébastien Meurant

    Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

    La question a été transformée.