Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 11571 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Utilisation du plastique dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 05594 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 04819 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Reste à charge zéro

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 27865 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Gynécologie médicale dans le Val-d'Oise

    La question est caduque

  2. Question n° 24389 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

    La question est caduque

  3. Question n° 18299 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

    La question est caduque

  4. Question n° 13534 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

    La question est caduque

  5. Question n° 12396 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Privatisation de la Française des Jeux

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses