Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 04412 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Soutien aux gestionnaires du secteur du logement accompagné

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

15/12/2022
Question n° 04413 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Équité des aides entre énergies

Réponse du Ministère de la transition énergétique

15/12/2022
Question n° 0003G posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Prise en charge des surcoûts énergétiques pour les collectivités

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

06/10/2022
Question n° 05346 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Recours à l'huile de palme pour les biocarburants

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/05/2018
Question n° 03518 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Avenir des biocarburants

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

01/03/2018

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22006 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Biocarburants à base de graisses de flottation

La question est caduque

01/04/2021
Question n° 19728 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Impact de la nouvelle réglementation environnementale sur la filière gaz

La question est caduque

24/12/2020
Question n° 17469 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Biocarburants à base de graisses de flottation

La question est caduque

30/07/2020
Question n° 14412 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Évaluation du contenu carbone du chauffage électrique

La question est caduque

20/02/2020