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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 03384 posée par M. Bernard Jomier
Mise en place des zones à faibles émissions
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 17927 posée par M. Bernard Jomier
Isolement et contention sans consentement pratiqués dans certains hôpitaux psychiatriques
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 11776 posée par M. Bernard Jomier
Clarification et uniformisation de la formation des conseillers médicaux en environnement intérieur
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 11308 posée par M. Bernard Jomier
Devenir des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
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Question n° 10804 posée par M. Bernard Jomier
Conditions d'élevage dans la filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10502 posée par M. Bernard Jomier
Calendrier de la réforme du statut des internes en médecine
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 07119 posée par M. Bernard Jomier
Question relative à la recherche manifestement illégale menée par l'institut hospitalo-universitaire Méditerranée pendant l'épidémie de covid-19
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 23282 posée par M. Bernard Jomier
Harcèlement des porteurs de la parole scientifique
La question est caduque
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Question n° 21652 posée par M. Bernard Jomier
Pratiques de facturation de l'institut hospitalo-universitaire Méditerranée infection
La question est caduque
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Question n° 17814 posée par M. Bernard Jomier
Devenir du canal de la darse du Rouvray à Paris
La question est caduque