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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 1175S posée par M. Fabien Gay

   Alerte sur le financement des associations locales à Bobigny

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   21/03/2024
2. Question n° 0847S posée par M. Fabien Gay

   Situation dégradée de l'offre de transport public en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   12/10/2023
3. Question n° 0775S posée par M. Fabien Gay

   Cession éventuelle du Stade de France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   29/06/2023
4. Question n° 0728S posée par M. Fabien Gay

   Impact de la pollution sonore et atmosphérique sur la santé des riveraines et riverains de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   01/06/2023
5. Question n° 0224S posée par M. Fabien Gay

   Nécessité d'un commissariat de plein exercice à Noisy-le-Sec

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   20/10/2022

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0987S posée par M. Fabien Gay

   Souffrance au travail et suppression des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

   La question est caduque

   31/10/2019
2. Question n° 0823S posée par M. Fabien Gay

   Parole aux citoyens

   La question est caduque

   30/05/2019