Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 05430 posée par M. Michel Laugier
Brigades cynophiles des polices municipales
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 03171 posée par M. Michel Laugier
Certificat médical obligatoire pour la pratique du golf
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier
Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 26552 posée par M. Michel Laugier
Investissements dans les gares
La question est caduque
Pertinence