Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0135G posée par M. Michel Laugier

    Cyberattaque du centre hospitalier de Versailles

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  2. Question n° 02294 posée par M. Michel Laugier

    Taxation du tabac

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  3. Question n° 20641 posée par M. Michel Laugier

    Médecins vaccinateurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 17857 posée par M. Michel Laugier

    Plan de sauvegarde pour les agences de voyages

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 15831 posée par M. Michel Laugier

    Inégalités de traitement pour des étudiants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07820 posée par M. Michel Laugier

    Complexification administrative de la médecine de ville

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 06288 posée par M. Michel Laugier

    Formation des médecins généralistes à la maîtrise de stage

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 04827 posée par M. Michel Laugier

    Hausse de la prévalence tabagique en France et évaluation des alternatives à la cigarette

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 28059 posée par M. Michel Laugier

    Taxation du tabac

    La question est caduque

  5. Question n° 22537 posée par M. Michel Laugier

    Demande de prévention sur le syndrome inflammatoire multisystémique, syndrome post-covid

    La question est caduque