Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0658G posée par Mme Marta de Cidrac

Directive européenne sur les emballages

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

30/11/2023
Pertinence
Question n° 0396G posée par Mme Marta de Cidrac

Mise en oeuvre de la consigne plastique

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

11/05/2023
Pertinence
Question n° 00064 posée par Mme Marta de Cidrac

Mise en oeuvre de la plateforme « Trackdéchets »

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00067 posée par Mme Marta de Cidrac

Mise en oeuvre du diagnostic produits-équipements-matériaux-déchets

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00068 posée par Mme Marta de Cidrac

Réforme de la filière à responsabilité élargie des producteurs des véhicules hors d'usage

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

07/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28250 posée par Mme Marta de Cidrac

Réforme de la filière à responsabilité élargie des producteurs des véhicules hors d'usage

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 27909 posée par Mme Marta de Cidrac

Mise en oeuvre de la plateforme « Trackdéchets »

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 26389 posée par Mme Marta de Cidrac

Mise en oeuvre du diagnostic produits-équipements-matériaux-déchets

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence