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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 10782 posée par M. Jean Sol
Situation des apiculteurs des Pyrénées-Orientales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 08025 posée par M. Jean Sol
Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
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Question n° 07309 posée par M. Jean Sol
Difficultés liées au financement du réseau des agences départementales d'information sur le logement
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
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Question n° 05312 posée par M. Jean Sol
Conséquences de la mise en oeuvre de la future politique agricole commune pour les surfaces pastorales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 02352 posée par M. Jean Sol
Prise en compte des spécificités locales pour l'application du « zéro artificialisation nette »
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 11296 posée par M. Jean Sol
Situation fiscale des travailleurs espagnols de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 10803 posée par M. Jean Sol
Nécessité de repousser la limite d'âge des mandataires siégeant dans les organismes de sécurité sociale
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 09489 posée par M. Jean Sol
Problématique des moniteurs guides de pêche
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 07341 posée par M. Jean Sol
Situation du train de nuit entre Paris et Portbou
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 04344 posée par M. Jean Sol
Situation du train de nuit entre Paris et Portbou
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports