Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 2210G posée par Mme Christine Lavarde

Traitement des enfants face à la covid-19

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

06/01/2022
Question n° 20455 posée par Mme Christine Lavarde

Domiciliations administratives de personnes hébergées dans les hôtels

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/02/2021
Question n° 15741 posée par Mme Christine Lavarde

Stratégie de l'État en matière de dépistage

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/04/2020
Question n° 0648S posée par Mme Christine Lavarde

Avenir des urgences de l'hopital Béclère de Clamart

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/02/2019
Question n° 0677G posée par Mme Christine Lavarde

Places dans les crèches

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

20/02/2019

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27325 posée par Mme Christine Lavarde

Baisse des tarifs de remboursement des prothèses orthopédiques

La question est caduque

24/03/2022
Question n° 14508 posée par Mme Christine Lavarde

Tarifs multimedia dans les hôpitaux

La question est caduque

27/02/2020
Question n° 08908 posée par Mme Christine Lavarde

Financement des micro-crèches par la caisse d'allocations familiales

La question est caduque

14/02/2019
Question n° 03260 posée par Mme Christine Lavarde

Clarification du régime de protection sociale des élus locaux

La question est caduque

15/02/2018